Mentions Légales
Le présent avis juridique régit l’utilisation du service du portail Internet dont l’adresse est www.bichonmalteslovers.com, qui est responsable de l’identification :
- Personne responsable : CARLOS ORTIZ RODRIGUEZ
- NUMÉRO D’IDENTIFICATION FISCALE : 46973099S
- Adresse: Teide 21, La Papiola , 43718 Tarragona
- Téléphone : 698447356
- E-Mail : chameleonteam82@gmail.com
Législation
En général, les relations entre CARLOS ORTIZ RODRIGUEZ et les utilisateurs de ses services télématiques, présents sur le web, sont soumises à la législation et à la juridiction espagnoles.
Les parties renoncent expressément à toute autre juridiction qui pourrait leur correspondre et se soumettent expressément aux cours et tribunaux de Tarragone pour résoudre toute controverse qui pourrait survenir dans l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions contractuelles.
Contenu et Utilisation
L’utilisateur est informé et accepte que l’accès à ce site n’implique en aucun cas le début d’une relation d’affaires avec CARLOS ORTIZ RODRIGUEZ.
Le propriétaire du site ne s’identifie pas aux opinions qui y sont exprimées par ses collaborateurs. L’entreprise se réserve le droit d’apporter toutes les modifications qu’elle juge opportunes à son site web sans préavis, et peut changer, supprimer ou ajouter à la fois le contenu et les services fournis par le biais du site web et la manière dont ils sont présentés ou situés sur ses serveurs.
Propriété intellectuelle et industrielle
Les droits de propriété intellectuelle du contenu des pages web, leur conception graphique et leurs codes appartiennent à CARLOS ORTIZ RODRIGUEZ et, par conséquent, leur reproduction, distribution, communication publique, transformation ou toute autre activité pouvant être réalisée avec le contenu de ses pages web est interdite, même en citant les sources, sauf avec le consentement écrit de CARLOS ORTIZ RODRIGUEZ. Tous les noms commerciaux, marques ou signes distinctifs de toute nature contenus dans les pages web de l’entreprise sont la propriété de leurs titulaires et sont protégés par la loi.
Liens (Links)
La présence de liens(Links) sur les pages web de CARLOS ORTIZ RODRIGUEZ est uniquement à titre informatif et n’implique en aucun cas une suggestion, une invitation ou une recommandation à leur sujet.